Philippe PACOTTE et Henri HAGUET ont rédigé un article intitulé « Élection du CSE et parité femme/homme : l’office du juge précisé » dans le n°2113 de la revue Semaine Sociale Lamy, en date du 11 novembre 2024. 👉 Lire l’article
Lire- 11 novembre 2024
- Philippe PACOTTE, Henri HAGUET
- Droit social - Protection sociale
- 8 novembre 2024
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Aura BRAUN
- Sciences du vivant, Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE et Aura BRAUN ont rédigé un article intitulé « L’hébergement des données de santé : évolutions récentes et problématiques » dans la Gazette AFAR n°119 de novembre 2024 . ➡ Plus d’informations
Lire- 7 novembre 2024
- Jean-François DEFUDES
- Fiscalité des entreprises
Jean-François DEFUDES a répondu aux questions d’Arnaud DUMOURIER dans le cadre de l’émission LEX INSIDE diffusée sur B SMART le 6 novembre 2024, sur le thème « PLF : décryptage des grandes annonces fiscales ». 👉 Visionner l’interview
Lire- 5 novembre 2024
- Anna MILLERET-GODET
- Droit social - Protection sociale
Anna MILLERET-GODET a rédigé un article intitulé « Clause de non-concurrence : est-ce la fin ? » dans le quotidien actuEL RH (Editions Législatives - Lefebvre Dalloz). 👉 Lire l’article
Lire- 4 novembre 2024
- Mathieu LE TACON
- Droit & fiscalité du patrimoine
Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Nathalie CHEYSSON-KAPLAN pour son article sur le thème « Faut-il augmenter ou diminuer les droits de succession ? » paru dans Le Monde. 👉 Lire l’article
Lire- 4 novembre 2024
- Anna MILLERET-GODET
- Droit social - Protection sociale
Anna MILLERET-GODET a rédigé un article intitulé « Où en sommes-nous sur le télétravail quatre ans après la pandémie de Covid-19 ? » dans le quotidien actuEL RH (Editions Législatives - Lefebvre Dalloz). 👉 Lire l’article
Lire- 30 octobre 2024
- Julien MONSENEGO
- Fiscalité des entreprises
Julien MONSENEGO a à nouveau contribué au chapitre français du dernier numéro du Transfer Pricing Forum de Bloomberg Tax. Cet article a été coécrit avec Emmanuel LLINARES, Senior Vice President du cabinet NERA Economic Consulting. Ce numéro explore le thème activités de fabrication (manufacturier ou façonnage) et des prix de transfert afin d’obtenir...
Lire- 8 octobre 2024
- Philippe PACOTTE, Arthur LAMPERT
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Arthur LAMPERT ont rédigé un article intitulé « Nouveaux « préjudices nécessaires » réparables et articulation entre résiliation judiciaire et clause de non-concurrence » dans le n°593 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 8 octobre 2024. 👉 Lire...
Lire- 3 octobre 2024
- Julien MONSENEGO, Louis-Guillaume NICOLAS
- Fiscalité des entreprises
Julien MONSENEGO et Louis-Guillaume NICOLAS ont rédigé un article intitulé « Fiscalité des produits de propriété industrielle : retours d’expérience 5 ans après la réforme du régime de faveur » dans la revue Fiscalité Internationale n° 3-2024, Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés. 👉 En savoir...
Lire- 16 septembre 2024
- Raphaël DHONT
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Raphaël DHONT a rédigé un article intitulé « Qualification des éléments du capital des coopératives : les parts sociales » dans le Journal Spécial des Sociétés. 👉 Lire l’article
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