Revue de Presse

Le prêt garanti par l’Etat (PGE) : prochaines étapes ...

Séverine BRAVARD et Manuel WINGERT ont co-signé un article intitulé : "PGE, prochaines étapes ...", dans le n° 1456 de Capital Finance, en date du 3 mai 2021. Lire l’article

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Bloomberg Tax Transfer Pricing Forum - Edition 2020/2021

Julien MONSENEGO et Céline VIAULT signent un article dans l’édition « Winter 2020 / Spring 2021 : Transfer Pricing Forum » de Bloomberg Tax. Celui-ci s’intitule « A Year In Review » et décrit les principaux changements et tendances observées sur l’année 2020 en matière de prix de transfert en France. Lire...

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Monopole bancaire : les exceptions réservées aux OSBL

Sarah FARHAT rédige un article intitulé : « Prêts à titre onéreux : monopole bancaire, les exceptions réservées aux OSBL », dans le n° 636 (p. 33 à 36) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz). En savoir plus

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Les outils de la compliance

Thomas AMICO a contribué, sous la direction de Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur des Universités à Sciences Po Paris, à l’écriture de l’ouvrage "Les outils de la compliance". Celui-ci est coédité par le Journal of Regulation & Compliance et Dalloz. Thomas est l’auteur du chapitre intitulé « La compliance ou le passage de l’ex post à l’ex ante :...

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L’association "Acteurs du Grand Paris" renouvelle ses instances

DELSOL Avocats a accompagné l’association "Acteurs du Grand Paris" dans le cadre du renouvellement de ses instances, lors de son assemblée générale qui s’est tenue le 13 avril 2021. Lionel DEVIC, avocat associé du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, et Marie d’Ozouville, avocat, ont assisté l’association afin notamment...

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DELSOL Avocats, une force de frappe en Private Equity

Dans le cahier Partner du Figaro paru le 7 avril 2021 et consacré au private equity un article intitulé « Une force de frappe en Private Equity » est consacré à DELSOL Avocats. Les six associés du département « Fusions-Acquisitions - Droit des sociétés », Henri-Louis DELSOL, Jean-Philippe DELSOL, Philippe DUMEZ, Pierre GOUGÉ, Emmanuel KAEPPELIN et...

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Le salarié licencié bénéficie des avantages conventionnels issus d’un accord collectif rétroactif

Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY ont rédigé un article dans le n°517 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy intitulé "Le salarié licencié bénéficie des avantages conventionnels issus d’un accord collectif rétroactif" Lire l’article

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Intérêt, utilisation et enjeux du SNDS - Vision pratique et juridique

Jeanne BOSSI MALAFOSSE cosigne avec Ludovic LAMARSALLE, Co-fondateur de la société Heva, un article dans la Gazette AFAR numéro 108 de mars 2021 intitulé "Intérêt, utilisation et enjeux du SNDS - Vision pratique et juridique" Lire l’article

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Pactes d’associés : avantages et inconvénients ?

Emmanuel KAEPPELIN a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Pactes d’associés : avantages et inconvénients ?" Lire l’article

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Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?

Xavier DELSOL a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?" Lire l’article

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