Simon GÉRARD

Domaine d'intervention

Simon GÉRARD met son expertise au service des organismes à but non lucratif (associations, fondations, fonds de dotation, congrégations, syndicats et organisations professionnelles, etc.) afin de sécuriser le développement de leur activité :

• Création, dissolution, refonte statutaire, audits juridiques, fiscaux ou règlementaires ;
• Mise en œuvre de projets structurants : filialisation d’activités lucratives, structuration du patrimoine immobilier, collecte de mécénat, opérations de fusions et d’apports partiels d’actifs, mutualisation de moyens, création d’une fédération, développement d’activités à l’international, reconnaissance d’utilité publique, reconnaissance en qualité de cultuelle, etc.
• Accompagnement fiscal : rescrits (mécénat, IS, TVA, CET, taxe sur les salaires, etc.), agréments fiscaux, contentieux fiscal.

Une part importante de son activité est également dédiée à l’accompagnement des mécènes, particuliers comme entreprises (PME, ETI, sociétés cotées), dans la définition et la mise en œuvre de leur stratégie philanthropique.

Il anime des formations à destination des praticiens et dirigeants associatifs.

Il est administrateur du fonds de dotation du Barreau de Lyon.

Parcours

Il rejoint le cabinet DELSOL Avocats en 2019.

Il a bénéficié d’expériences auprès de cabinets en droit des affaires et d’un avocat aux Conseils. Il a été chargé d’enseignement à l’Université de LYON III aux étudiants du Master 2 « Direction et pilotage stratégique de la performance des organisations sanitaires, sociales et médico-sociales ».

Formation

CAPA, Licence d’Histoire de l’Art, Licence de Droit, Master II Pratiques Pénales (Université de MONTPELLIER), LL.M Droit Commercial International (University of NOTTINGHAM).

Langues

Anglais