Jeanne BOSSI MALAFOSSE et Apolline LEFAURE co-animeront aux côtés d’Alexis HERNOT, Directeur Général de Calmedica, un webinaire consacré à la cybersécurité en santé « gérer les accès utilisateurs » le jeudi 21 novembre 2024 à 9h30. Au regard de la sensibilité des données stockées et du nombre/de l’hétérogénéité de leurs utilisateurs, les hôpitaux doivent...
LireArmelle DUNAND
Jeanne BOSSI MALAFOSSE
Gaëlle MERLIER
Valentin MOTTELAY
Aura BRAUN
Victoire STÖRKSEN
Camille NICOLAÏ
Le département « Sciences du vivant » accompagne les entreprises de la santé et des technologies médicales, ainsi que leurs partenaires, à toutes les étapes de la vie de leurs produits qu’il s’agisse de leur développement, évaluation préclinique ou clinique, valorisation des innovations, mise sur le marché, remboursement ou encore distribution.
L’équipe du département conseille également les établissements de santé quelle que soit leur forme, les entreprises et organismes de ce secteur dans leurs relations avec les professionnels de santé et réalise, pour certains clients, une gestion externalisée des procédures relatives à la mise en œuvre de ces relations contractuelles.
Les avocats du département « Sciences du vivant » se distinguent par l’assistance particulière qu’ils apportent à leurs clients lors d’inspections menées par les autorités sanitaires et dans la défense de leurs intérêts dans le cadre de contentieux administratifs ou judiciaires.
En outre, face au développement du numérique qui conduit aujourd’hui à une véritable « datification » de nos sociétés, la définition d’une stratégie pour gérer et exploiter la donnée de façon optimale devient une préoccupation majeure pour l’ensemble des acteurs du secteur de la santé.
La connaissance et la maîtrise du cadre juridique et fonctionnel par les acteurs et le rôle qu’ils tiennent dans les systèmes d’information de santé quel qu’en soit l’objet : gestion de dossiers médicaux, fichiers de recherches, suivi médico-social, hébergement, etc., sont indispensables pour qui veut se positionner sur le secteur de la santé aujourd’hui.
Le département « Sciences du vivant » vous accompagne notamment sur les sujets suivants :
- assistance au cadrage réglementaire des projets de systèmes d’information en santé (télémédecine, groupements de coopération sanitaire, groupements hospitaliers de territoires, etc.),
- assistance à la compréhension des nouvelles règles d’échange et de partage des données de santé dans le secteur sanitaire et au sein du secteur médico-social - rédaction des contrats d’hébergement de données de santé et coordination des différentes autorisations requises,
- consultations sur les conditions d’accès aux données de santé (dont problématiques Big data), etc.
De nombreuses formations inter et intra-entreprises sont animées par les membres du département ayant trait à la recherche clinique, aux données de santé, aux inspections administratives, à l’utilisation d’échantillons biologiques, aux produits de santé, à la valorisation des innovations, à la compliance réglementaire, etc.
Compte tenu du caractère transversal de nombreux dossiers confiés au département « Sciences du vivant » et afin de répondre à la pluralité et à la complexité des problématiques qui se posent aux acteurs du secteur, ceux-ci sont traités en lien étroit avec les autres départements du cabinet, principalement avec les départements « Données personnelles », « Droit des sociétés – Fusions-acquisitions », « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », « Droit public » et « Contentieux ».
L’équipe est à même d’intervenir en français et en anglais.
Classements du département
- LEGAL 500 EMEA 2024
- Health care & life sciences : Tier 2
- PALMARES DU DROIT 2024
- Sciences de la vie : Trophée de bronze
- DECIDEURS 2024
- Santé électronique : Incontournable
- Conseil aux établissements de santé - coopération hospitalière : Excellent
- 13 novembre 2024
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Apolline LEFAURE
- Actualités du droit
- 8 novembre 2024
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Aura BRAUN
- Revue de Presse
Jeanne BOSSI MALAFOSSE et Aura BRAUN ont rédigé un article intitulé « L’hébergement des données de santé : évolutions récentes et problématiques » dans la Gazette AFAR n°119 de novembre 2024 . ➡ Plus d’informations
Lire- 7 novembre 2024
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Opérations
DELSOL Avocats a conseillé le CNGE (Collège National des Généralistes Enseignants), première société scientifique de médecine générale en France, dans le cadre de l’obtention de l’autorisation de la CNIL pour le projet P4DP (Platform For Data in Primary care), un entrepôt de données hébergeant des données de médecine générale. L’objectif principal du...
Lire- 23 octobre 2024
- Philippe MALIKIAN, Julien MONSENEGO, Gaëlle MERLIER, Brice BRIEL, Camille NICOLAÏ, Kassia PICHANICK, Angélina LOPES
- Opérations
DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires), UI Investissement, Carvest (Crédit Agricole Régions Investissement) et Cléry dans le cadre de la levée de fonds de 4 millions d’euros d’AdEchoTech, entreprise de health tech française. Cette levée de fonds va permettre à AdEchoTech d’intensifier le développement commercial de sa solution...
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