Julien MONSENEGO

Associé

Julien MONSENEGO

Julien MONSENEGO est co-responsable du département « Fiscalité des entreprises ».

Il conseille des sociétés françaises et étrangères dans le cadre de leurs investissements nationaux et internationaux, leurs décisions stratégiques et leurs opérations au quotidien depuis plus de vingt ans.
 
Il dispose d’une expérience reconnue en matière de mise en place de politique et documentation prix de transfert et de structures internationales, de fiscalité de la R&D et des actifs incorporels (revenus de brevets et logiciels, CIR) ainsi que de sous plans de stock-options et autres outils d’actionnariat salarié.

En qualité de conseil de longue date de groupes privés, Julien MONSENEGO intervient tant sur les sujets de fiscalité des sociétés (restructurations, acquisitions - cessions d’activités...) que pour la gestion des interactions avec la fiscalité personnelle des actionnaires, familiaux ou non, et des managers.
 
Il a développé une connaissance particulière dans les industries pharmaceutiques et plus généralement les secteurs fondés sur la R&D, ainsi que dans les logiciels, l’agro-alimentaire et les médias.

Julien est titulaire d’un DESS Droit et Finance de l’Entreprise (Lyon III) et est diplômé de l’EM Lyon.
 
Julien MONSENEGO publie régulièrement des articles dans la revue fiscale internationale « BNA ». Il est également en charge des chapitres français prix de transfert du « Transfer Pricing Forum » et de l’IBFD, et du chapitre sur la fiscalité de la propriété industrielle aux Editions Législatives.

Julien MONSENEGO a contribué à la rédaction de l’Encyclopédie par Doctrine (2024) au sujet des redevances et revenus des actifs incorporels et des accords de répartition des coûts.

Julien est membre de l’International Fiscal Association (IFA) et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).

Il a été désigné par ses pairs parmi les Avocats de l’année 2025 en « Tax Law » (Classement Best Lawyers – Les Echos).

Actualités

Bloomberg Tax Transfer Pricing Forum 2024

Julien MONSENEGO a à nouveau contribué au chapitre français du dernier numéro du Transfer Pricing Forum de Bloomberg Tax. Cet article a été coécrit avec Emmanuel LLINARES, Senior Vice President du cabinet NERA Economic Consulting. Ce numéro explore le thème activités de fabrication (manufacturier ou façonnage) et des prix de transfert afin d’obtenir...

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats a conseillé les investisseurs dans le cadre de la levée de fonds d’AdEchoTech

DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires), UI Investissement, Carvest (Crédit Agricole Régions Investissement) et Cléry dans le cadre de la levée de fonds de 4 millions d’euros d’AdEchoTech, entreprise de health tech française. Cette levée de fonds va permettre à AdEchoTech d’intensifier le développement commercial de sa solution...

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Matinale RADIO CLASSIQUE - L’impact de l’élection présidentielle américaine sur l’harmonisation fiscale dans le monde

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Julien MONSENEGO revient sur les mesures fiscales préconisées par l’OCDE et qui n’ont toujours pas été ratifiées à ce jour par le Congrès américain (taxe sur les profits des multinationales, impôt minimal, etc.). Dans l’hypothèse d’une élection de TRUMP, il souligne...

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Blog

Principales mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2021

Le projet de loi de finances pour 2021 (PLF) a été présenté le 28 septembre 2020. Nous vous résumons ci-après les principales mesures fiscales intéressant les entreprises, qui s’avèrent surtout favorables aux PME/ETI. Ce projet de loi de finances tient compte de l’impact de l’épidémie liée au COVID-19 sur l’économie. Consulter notre...

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Seconde loi de finances rectificative et déduction des abandons de loyers

La seconde loi de finances rectificative pour 2020 (loi n° 2020-473 du 25 avril 2020) permet aux bailleurs soumis à l’IS, relevant des BIC ou BNC (SCI à l’IR sous-louant un bien immobilier pris en crédit-bail) de déduire les abandons de loyers consentis à leurs locataires entre le 15 avril et le 31 décembre 2020. Cette déduction est réservée aux cas...

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Un nouvel échéancier pour les obligations fiscales des entreprises

Dans le cadre de l’adaptation des échéances fiscales aux contraintes de la crise sanitaire, le gouvernement vient de publier un nouvel échéancier pour les obligations fiscales des entreprises, tant pour le dépôt des déclarations que pour le règlement des échéances en mai et juin. Retrouver ce calendrier en cliquant...

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