Sciences du vivant

Sciences du vivant

Accompagner les entreprises de la santé et des technologies médicales, ainsi que leurs partenaires, à toutes les étapes de la vie de leurs produits sur les aspects réglementaires et contractuels.
Visitez notre blog !

Avocats du département

Le département « Sciences du vivant » accompagne les entreprises de la santé et des technologies médicales, ainsi que leurs partenaires, à toutes les étapes de la vie de leurs produits qu’il s’agisse de leur développement, évaluation préclinique ou clinique, valorisation des innovations, mise sur le marché, remboursement ou encore distribution.

L’équipe du département conseille également les établissements de santé quelle que soit leur forme, les entreprises et organismes de ce secteur dans leurs relations avec les professionnels de santé et réalise, pour certains clients, une gestion externalisée des procédures relatives à la mise en œuvre de ces relations contractuelles.

Les avocats du département « Sciences du vivant » se distinguent par l’assistance particulière qu’ils apportent à leurs clients lors d’inspections menées par les autorités sanitaires et dans la défense de leurs intérêts dans le cadre de contentieux administratifs ou judiciaires.

En outre, face au développement du numérique qui conduit aujourd’hui à une véritable « datification » de nos sociétés, la définition d’une stratégie pour gérer et exploiter la donnée de façon optimale devient une préoccupation majeure pour l’ensemble des acteurs du secteur de la santé.

La connaissance et la maîtrise du cadre juridique et fonctionnel par les acteurs et le rôle qu’ils tiennent dans les systèmes d’information de santé quel qu’en soit l’objet : gestion de dossiers médicaux, fichiers de recherches, suivi médico-social, hébergement, etc., sont indispensables pour qui veut se positionner sur le secteur de la santé aujourd’hui.

Le département « Sciences du vivant » vous accompagne notamment sur les sujets suivants :

  • assistance au cadrage réglementaire des projets de systèmes d’information en santé (télémédecine, groupements de coopération sanitaire, groupements hospitaliers de territoires, etc.),
  • assistance à la compréhension des nouvelles règles d’échange et de partage des données de santé dans le secteur sanitaire et au sein du secteur médico-social - rédaction des contrats d’hébergement de données de santé et coordination des différentes autorisations requises,
  • consultations sur les conditions d’accès aux données de santé (dont problématiques Big data), etc.

De nombreuses formations inter et intra-entreprises sont animées par les membres du département ayant trait à la recherche clinique, aux données de santé, aux inspections administratives, à l’utilisation d’échantillons biologiques, aux produits de santé, à la valorisation des innovations, à la compliance réglementaire, etc.

Compte tenu du caractère transversal de nombreux dossiers confiés au département « Sciences du vivant » et afin de répondre à la pluralité et à la complexité des problématiques qui se posent aux acteurs du secteur, ceux-ci sont traités en lien étroit avec les autres départements du cabinet, principalement avec les départements « Données personnelles », « Droit des sociétés – Fusions-acquisitions », « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », « Droit public » et « Contentieux ».

L’équipe est à même d’intervenir en français et en anglais.

Classement du département

Liste des classements parmi les principaux :

  • Palmarès LE MONDE DU DROIT, 2018
    • Trophée d’or en Droit de la santé à LYON
    • Trophée d’argent en Sciences de la vie et santé à PARIS
  • DÉCIDEURS - Santé, Pharmacie & Biotechnologies, 2018
    • « Droit réglementaire : Incontournable, 2/2
    • « Santé électronique » Incontournable
    • « Conseil aux établissements de santé / coopération hospitalière » : Forte notoriété
    • LEGAL 500 EMEA 2019, "Health care & life sciences", Tier 3
  • LEGAL 500, 2016, "Secteurs et industries santé et sciences de la vie", Tier 3

Actualités du département

Matinale Radio Classique - La certification des dispositifs médicaux

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Thomas ROCHE nous parle de la certification des dispositifs médicaux. Réécouter sa chronique

Lire

01/10/2019 - Petit-déjeuner - La protection des données de santé : collecte initiale et réutilisation

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier mardi 1er octobre 2019 à partir de 8h30 à un petit-déjeuner sur le thème : « La protection des données de santé : collecte initiale et réutilisation » animé par Jeanne BOSSI MALAFOSSE, avocat associé responsable du département « Données personnelles » et co-responsable du département « Sciences du vivant ». Elle...

Lire

Journée Innovation Clinique

La 5ème édition de la Journée innovation clinique organisée par Lyonbiopole s’est tenue jeudi 27 juin 2019 à la Tour Incity de LYON. Renaud-Jean CHAUSSADE est intervenu lors de la table ronde dédiée aux achats hospitaliers. Thomas ROCHE a quant à lui participé à l’atelier Données de santé. Accéder au programme...

Lire

Échantillons biologiques : le mieux et le flou restent l’ennemi du bien

Thomas ROCHE et Claire LAURIA ont été interviewés par Biotech Finances sur la législation portant sur l’utilisation des échantillons biologiques. Lire l’article

Lire