Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY ont rédigé un article dans le n° 508 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy relatif à la rupture conventionnelle. Lire l’article
Lire- 14 décembre 2020
- Elsa LEDERLIN
- Droit social - Protection sociale
En réaction au rapport FROUIN rendu début décembre, Elsa LEDERLIN co-signe un article intitulé « Et si les travailleurs des plateformes devenaient intérimaires ? » paru dans Le Cercles Les Echos. Lire l’article
Lire- 10 décembre 2020
- Laurent BUTSTRAËN, Lionel DEVIC, Bruna BARDAWIL, Marie d’OZOUVILLE, Arnaud LAROCHE, Pierre DAVIER
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...
Lire- 1er décembre 2020
- Sarah FARHAT
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Manquements à la probité : tout un programme... de conformité ! » paru dans le numéro 629 de Juris associations. En savoir plus
Lire- 26 novembre 2020
- Julien MONSENEGO, Céline VIAULT
- Droit fiscal
La revue Juristes & Fiscalistes Associés publie dans son numéro de novembre 2020 un article rédigé par Julien MONSENEGO et Céline VIAULT intitulé : "Fiscalité des produits de propriété industrielle : retour sur une réforme entre contraintes et opportunités pour les entreprises". Aperçu de...
Lire- 23 novembre 2020
- Manuel WINGERT
- Droit des sociétés - Fusions-Acquisitions
Alors que la deuxième vague de l’épidémie de Covid-19 touche l’Europe, les chef d’entreprises tentent de se reconstruire. Grâce au soutien étatique, la vague de faillites est pour le moment évitée, mais les dirigeants doivent engager des discussions avec leurs créanciers. Manuel WINGERT nous en dit plus dans le numéro de décembre 2020 du magazine Next...
Lire- 16 novembre 2020
- Pierre GOUGÉ, Manuel WINGERT
- Droit des sociétés - Fusions-Acquisitions
Pierre GOUGÉ et Manuel WINGERT co-signent aux côtés de Raphaël GEVERS (Daldewolf, Bruxelles) un article paru dans Fusions&Aquisitions Magazine intitulé « Reprise transfrontalière à la barre du tribunal : de l’opportunité (ou non) d’ouvrir une procédure d’insolvabilité secondaire ». Lire...
Lire- 15 novembre 2020
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Alexis BECQUART co-signe un article intitulé « Associations sportives : les règles du jeu » paru dans le numéro 628 de Juris associations. En savoir plus
Lire- 2 novembre 2020
- Sarah FARHAT
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Qui paye la taxe sur les salaires ? » dans le n°223 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus
Lire- 1er novembre 2020
- Sarah FARHAT
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Droit bancaire - Lutte anti-blanchiment vs droit au compte des OSBL ? » paru dans le numéro 627 de Juris associations. En savoir plus
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