Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE ont co-rédigé un dossier "La fiscalité applicable aux fusions d’associations" dans la revue Juris Associations du 15 février 2019. Lire
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Nous bénéficions d’une expertise reconnue dans de nombreux secteurs d’activité : philanthropie, entreprenariat social, culture, recherche, activités sportives, cultes et religions, établissements sociaux et médicaux sociaux, organisations professionnelles, mécénat et parrainage, enseignement et formation professionnelle, comités d’entreprises, secteur mutualiste, coopératives, etc.
Nous intervenons à toutes les étapes de la vie et du développement des structures de l’économie sociale et solidaire, notamment lors des situations suivantes :
Riche d’une expérience unique et historique, le département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social » s’appuie sur une équipe qui, regroupant environ 25 avocats et juristes, est la plus importante et structurée en FRANCE.
Il innove et contribue régulièrement à l’évolution du cadre légal et règlementaire des organismes de l’Économie sociale.
Il mobilise enfin les expertises spécifiques d’autres départements du cabinet, tout particulièrement les départements « Droit social - Protection sociale », « Droit public » et « Droit des sociétés - Fusions-acquisitions », « Données personnelles », « Sciences du vivant ».
Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE ont co-rédigé un dossier "La fiscalité applicable aux fusions d’associations" dans la revue Juris Associations du 15 février 2019. Lire
LirePierre DELICATA signe un article intitulé « Quel bail pour un local associatif ? » dans le dernier numéro d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
LireLaurent BUTSTRAËN participera, le mardi 22 janvier 2019, en partenariat avec la Caisse d’Epargne - Ile-de-France et In Extenso, à la conférence intitulée : "Les fonds propres, le carburant du développement - Comment constituer, consolider, développer ses fonds propres" (Auditorium Austerlitz 2 de NATIXIS - 59 ave P. Mendès-France 75013 PARIS)....
LireMarie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
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