Fonds de dotation

Le fonds de dotation DELSOL Avocats

Créé en février 2009 par le cabinet DELSOL Avocats pour porter ses actions de mécénat, et géré par un conseil d’administration dont les 4 membres sont associés du cabinet, le fonds de dotation DELSOL Avocats a attribué en 8 ans 195 000 € de dons à 24 lauréats. A l’origine du fonds de dotation, l’équipe du cabinet consacrée au secteur des organismes sans but lucratif est activement investie dans la gestion au quotidien du fonds et dans le suivi des lauréats. Le département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social », est aujourd’hui reconnu comme étant le plus important et le plus structuré du marché français avec une équipe de 19 personnes spécifiquement dédiées, dont 4 associés : Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL, Lionel DEVIC.

Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : Attention la date limite de remise des dossiers approche. Vous avez jusqu’au lundi 17 septembre minuit pour participer.

Comme chaque année depuis 9 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2018 à 30 000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

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Fonds de dotation : pour une clarification et une amélioration juridiques

Lionel DEVIC rédige un dossier dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, intitulé "Pour une clarification et une amélioration juridiques du fonds de dotation". Lire

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Fonds de dotation : 10 ans, ça se fête

Lionel DEVIC rédige un dossier dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, dans le cadre du 10ème anniversaire de l’instauration du fonds de dotation. Lire

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Fonds de dotation : le régime fiscal

Marie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire

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Fonds de dotation : Le régime juridique

Sarah BERTAIL rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime juridique du fonds de dotation. Lire

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