Jean-Philippe DELSOL, Frédéric SUBRA, Maïlys de MEYER et Philippe BATTISTON signent un article intitulé « La hausse sans fin des prélèvements obligatoires » dans le Figaro magazine du 23 novembre 2018. Lire l’article
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- 23 novembre 2018
- Jean-Philippe DELSOL, Frédéric SUBRA, Maïlys de MEYER
- Droit fiscal
- 23 novembre 2018
- Jean-Philippe DELSOL
- Droit fiscal
Le Figaro magazine du 23 novembre 2018 publie une interview de Jean-Philippe DELSOL intitulée « Toujours plus d’impôts en 2019 ». Lire l’article
Lire- 23 novembre 2018
- Frédéric SUBRA, Séverine BRAVARD
- Droit des sociétés - Fusions-Acquisitions, Droit fiscal
L’intervention de Frédéric SUBRA et Séverine BRAVARD aux côtés de Capitem est mentionnée dans un article du 21 novembre dernier paru dans Capital Finance. Lire l’article
Lire- 21 novembre 2018
- Philippe PACOTTE, Raphaëlle LEROY
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY commentent un arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n°463, du 12 novembre 2018 : "Congé parental à temps partiel : les règles nationales relatives au calcul de l’indemnité de licenciement et à l’allocation de congé de reclassement entraînent la saisine de la CJUE"....
Lire- 16 novembre 2018
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article
Lire- 12 novembre 2018
- Frédéric SUBRA, Séverine BRAVARD
- Droit des sociétés - Fusions-Acquisitions, Droit fiscal
L’intervention de Frédéric SUBRA et Séverine BRAVARD aux côtés de Capitem est mentionnée dans un article du 7 novembre dernier paru dans Capital Finance. Lire l’article
Lire- 7 novembre 2018
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE a pris la parole sur la chaîne Public Sénat, lors de l’émission Sénat 360, sur le thème du dossier médical partagé et des données personnelles. Le replay est accessible ici.
Lire- 6 novembre 2018
- Camille ROUSSET, Pierre SPINOSI
- Droit social - Protection sociale
Dans le numéro d’octobre 2018 de la revue PERSONNEL, Camille ROUSSET et Pierre SPINOSI signent un article intitulé « Le bien-être des salariés au cœur de la performance ». Lire l’article
Lire- 2 novembre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL participe au dossier Économie sociale du journal Le Nouvel Economiste du 2 novembre 2018 (p. 4)., intitulé : "Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?". Lire
LireEmmanuel SADORGE et Sarah FARHAT signent un article intitulé « Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente" » dans le numéro de Juris Associations du 15 octobre 2018. Lire l’article
Lire- 19 octobre 2018
- Alexis CHABERT, Edouard de MELLON
- Contentieux
Alexis CHABERT et Edouard de MELLON signent un article intitulé « La requalification du contrat d’agent commercial en contrat de travail : un risque limité » dans la Lettre des Juristes d’Affaires du 22 octobre 2018. Lire l’article
Lire- 19 octobre 2018
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le numéro d’octobre 2018 d’Associations mode d’emploi, Arnaud LAROCHE signe un article intitulé « Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut ». Lire
LireLaurent BUTSTRAËN a réalisé en collaboration Philippe GUAY et Solène GIRARD, In Extenso, une brochure intitulée « Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques » . En savoir plus Extrait La presse en parle : La Lettre des Juriste d’Affaires L’Essor de la...
Lire- 15 octobre 2018
- Philippe PACOTTE, Julie LAYAT
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Julie LAYAT-LE-BOURHIS commentent un arrêt de la Cour de Cassation dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n° 460 du 28 septembre 2018 : "Contrat de travail CDI intérimaire : illustration de la hiérarchie des normes". Lire
Lire- 11 octobre 2018
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
L’ouvrage « Santé et intelligence artificielle » réalisé sous la direction de Bernard NORDLINGER et Cédric VILLANI est paru aux éditions CNRS. Jeanne BOSSI MALAFOSSE a contribué à la rédaction du chapitre « Les données : protection, conditions juridiques d’accès et de traitement ». En savoir...
Lire- 10 octobre 2018
- Philippe DUMEZ
- Droit des sociétés - Fusions-Acquisitions
Philippe DUMEZ signe une chronique dans le magazine Acteurs de l’Economie n° 142/octobre 2018, intitulée : "Opportunité de reprise d’une entreprise en difficulté". Lire
LireJean-Philippe DELSOL participera au colloque organisé à l’Assemblée Nationale sur le thème "La fiscalité du futur", qui aura lieu le 13 octobre 2018, à 9h30. Lire
Lire- 9 octobre 2018
- Jean-Philippe DELSOL, Philippe DUMEZ, Amaury NARDONE, Xavier DELSOL, Camille ROUSSET, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Philippe MALIKIAN
- Droit des sociétés - Fusions-Acquisitions, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit social - Protection sociale, Droit fiscal, Contentieux, Droit immobilier, Droit public, Sciences du vivant, Données personnelles
Dans son numéro d’octobre 2018, le magazine DECIDEURS consacre une double page à l’activité du cabinet DELSOL Avocats et souligne notamment la progression constante du nombre d’avocats sur les sites de Paris et Lyon. Lire
LireLionel DEVIC est cité dans l’article intitulé « Nature 2050 : CDC Biodiversité accompagne désormais 26 projets de restauration écologique » paru dans Actu-Environnement. Lire l’article
Lire- 4 octobre 2018
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE interviewé dans la revue Personnel ANDRH, hors-série santé/qualité de vie au travail. Lire
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